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Marques déposées par la société VELDA BEDDING FRANCE
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POUR LE CONFORT DU DOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR LE CONFORT DU DOS
VELDA BEDDING FRANCE

Numéro de dépôt :
94517675
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque POUR LE CONFORT DU DOS

Déposée le 27 avril 1994 par la société VELDA BEDDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR LE CONFORT DU DOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société VELDA BEDDING FRANCE domicilié(e) avenue du Polygone, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 414 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque POUR LE CONFORT DU DOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR LE CONFORT DU DOS est expirée depuis le 27 avril 2004.

VELDA BEDDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 1ER PRIX V VELDA BEDDING FRANCE , POLYTECHNIQUES V VELDA BEDDING FRANCE


VELDA BEDDING FRANCE - avenue du Polygone, 42300 ROANNE - France - SIREN 394414031


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Meubles, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lits (non-métalliques); lits, sommiers de lits, matelas, oreillers, traversins; fauteuils de relaxation, banquettes-lits; salons avec lit incorporé.Couvertures de lit, couettes, draps, housses et taies d'oreillers, couvre-lits, linge de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), enveloppes de matelas, toile à matelas

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).